Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives de l'article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : presta7-c12988-4.btsndrc.ac Ces informations suivantes :

1. Informations légales :

Le site presta7-c12988-4.btsndrc.ac est la propriété exclusive de Sarl securra, qui l'édite.

Sarl securra - Num. de Téléphone : 0680808006

1 elle du chateau de versailles 78000 versailles
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 122654657383

N*TVA Intracommunautaire : 0800080
Adresse email : serrura@gmail.com

Le Fondateur du site internet est : t Aylan
Le Directeur de publication est : t Aylan
Ou contacter le Chef de publication : alili.touabi@hotmail.fr


Le Concepteur est : t Aylan
Par quel moyen contacter le Réalisateur : alili.touabi@hotmail.fr

L'hebergeur du site est : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'entreprise : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : presta7-c12988-4.btsndrc.ac est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet presta7-c12988-4.btsndrc.ac réuni plusieurs services, en l'état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Webmaster du site presta7-c12988-4.btsndrc.ac. Le site presta7-c12988-4.btsndrc.ac est actualisé de façon régulière par t Aylan.
t Aylan s'efforce d'offrir sur le site web presta7-c12988-4.btsndrc.ac des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations répandu sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet presta7-c12988-4.btsndrc.ac est par principe accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, presta7-c12988-4.btsndrc.ac se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site et s'efforcera alors d'informer préalablement aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une redevance de moyen, presta7-c12988-4.btsndrc.ac ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, quelle qu'en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

t Aylan est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site presta7-c12988-4.btsndrc.ac, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation préalable de t Aylan, directeur du site même partielle du site suivant presta7-c12988-4.btsndrc.ac, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de t Aylan, propriétaire du site internet à cette adresse : alili.touabi@hotmail.fr, dans le cas contraire elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes & cookies :

Le site web presta7-c12988-4.btsndrc.ac possède de multiple liens hypertextes vers différents sites web (partenariats, informations .) mis en place suite à l'autorisation de t Aylan. Néanmoins, t Aylan n'a pas la possibilité de vérifier l'intégralité du contenu des différents sites visités et rejette donc l'entière responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L'usager est donc mis au courant que lors de ses visites sur le site internet presta7-c12988-4.btsndrc.ac, un ou différents cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son pc par l'intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l'utilisateur, mais qui repertorie des indications relatives à la navigation de l'usager sur le site web. 
Le paramétrage du programme de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de la contester de la procédure décrite à cette adresse suivante : www.presta7-c12988-4.btsndrc.ac. La mise en place peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son pc pour contester l'installation des cookies, sachant que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait potentiellement entraîner l'impossibilité d'avoir accès à divers secteurs. Pour tout barrage des cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en rapport avec votre version de navigateur.

6. Protection des personnes et des biens - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.